Conditions d’utilisation

CONDITIONS DE SERVICE — BELLOVA

Bienvenue chez Bellova. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Bellova.

Bellova exploite cette boutique afin de vous offrir une expérience d'achat personnalisée (les « Services »), via la plateforme Shopify. En utilisant nos Services, vous acceptez les présentes Conditions d'utilisation ainsi que notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser nos Services.


ARTICLE 1 — ACCÈS ET COMPTE : En acceptant ces Conditions, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité légale. Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de vos identifiants de compte. Vous ne pouvez pas transférer ou céder votre compte à un tiers.

ARTICLE 2 — NOS PRODUITS : Nous présentons nos produits aussi fidèlement que possible. Les couleurs peuvent varier selon votre écran. Nous nous réservons le droit de modifier les descriptions ou de retirer un produit à tout moment.

ARTICLE 3 — COMMANDES : Toute commande constitue une offre d'achat. Bellova se réserve le droit d'accepter ou de refuser toute commande. La commande n'est validée qu'après confirmation écrite de notre part. Vérifiez attentivement votre commande avant soumission, car les annulations ne sont pas garanties après confirmation.

ARTICLE 4 — PRIX ET FACTURATION : Les prix sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande. Les prix n'incluent pas les taxes ou frais de douane, sauf mention contraire. Vous garantissez que vos informations de paiement sont exactes et à jour.

ARTICLE 5 — EXPÉDITION ET LIVRAISON : Les délais de livraison sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous déclinons toute responsabilité pour les retards causés par les transporteurs, la douane ou tout événement hors de notre contrôle. Les risques de perte sont transférés dès remise au transporteur.

ARTICLE 6 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : L'ensemble du contenu des Services (marques, textes, images, vidéos) est la propriété exclusive de Bellova ou de ses concédants. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

ARTICLE 7 — OUTILS OPTIONNELS : Certains outils tiers peuvent être proposés dans les Services. Nous n'en contrôlons pas le fonctionnement et déclinons toute responsabilité liée à leur utilisation.

ARTICLE 8 — LIENS VERS DES TIERS : Les Services peuvent contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu. Vous les consultez à vos propres risques.

ARTICLE 9 — RELATION AVEC SHOPIFY : Bellova est propulsé par Shopify. Toute vente est réalisée directement avec Bellova. Shopify ne saurait être tenu responsable d'aucun aspect des transactions entre vous et Bellova.

ARTICLE 10 — POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ : Les informations personnelles collectées sont soumises à notre Politique de confidentialité disponible sur notre site. En utilisant nos Services, vous reconnaissez en avoir pris connaissance.

ARTICLE 11 — RETOURS D'EXPÉRIENCE : Tout contenu que vous nous transmettez (avis, suggestions) nous accorde une licence mondiale et perpétuelle pour l'utiliser à toute fin commerciale. Vous garantissez détenir les droits sur ces contenus.

ARTICLE 12 — ERREURS ET OMISSIONS : Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission sur les Services à tout moment, y compris après soumission d'une commande.

ARTICLE 13 — UTILISATIONS INTERDITES : Vous vous engagez à n'utiliser les Services qu'à des fins licites. Sont notamment interdits : la transmission de virus, le spam, l'usurpation d'identité, le scraping automatisé ou toute utilisation portant atteinte aux droits de tiers.

ARTICLE 14 — AGENTS AUTOMATISÉS : Tout logiciel agissant de manière autonome doit s'identifier clairement dans ses requêtes et respecter nos restrictions d'accès. Nous pouvons bloquer tout accès non conforme.

ARTICLE 15 — RÉSILIATION : Nous pouvons résilier votre accès aux Services à tout moment et sans préavis en cas de violation des présentes Conditions.

ARTICLE 16 — EXCLUSION DE GARANTIES : Les Services sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie d'aucune sorte. Nous ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu ou exempt d'erreurs.

ARTICLE 17 — LIMITATION DE RESPONSABILITÉ : Dans la mesure maximale autorisée par la loi, Bellova ne pourra être tenu responsable de tout préjudice direct, indirect ou consécutif découlant de votre utilisation des Services.

ARTICLE 18 — INDEMNISATION : Vous vous engagez à indemniser Bellova pour toute réclamation résultant de votre violation des présentes Conditions ou des droits d'un tiers.

ARTICLE 19 — DIVISIBILITÉ : Si une disposition des présentes est jugée inapplicable, les autres dispositions restent pleinement en vigueur.

ARTICLE 20 — ACCORD INTÉGRAL : Les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Bellova concernant votre utilisation des Services.

ARTICLE 21 — CESSION : Vous ne pouvez céder vos droits sans notre accord écrit préalable. Bellova peut céder le présent accord sans notification préalable.

ARTICLE 22 — LOI APPLICABLE : Les présentes Conditions sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux du siège social de Bellova.

ARTICLE 23 — MODIFICATION DES CONDITIONS : Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur notre site. Votre utilisation continue des Services vaut acceptation des modifications.

ARTICLE 24 — COORDONNÉES : Pour toute question relative aux présentes Conditions, contactez-nous à :

Bellova contact@bellovashop.fr